conduite sans permis E mog TRA

bonjour

que risque ton de conduire un mog en cg agricole sans avoir le permis E et sans etre exploitant agricole

Les pandores ont des consignes pour les tracteurs:" ne pas contrôler:Danger"
Faut pas emmerder les agriculteurs sur la route,c'est pas bon pour la paix sociale
Dans notre malheur les mog agri ressemblent à des camions   donc tu as le risque du contrôle routier inopiné.
Les sanctions pour défaut de permis sont lourdes,mais elles sont douces par rapport aux sanctions liées au fuel par les douanes...
La ils te saignent à blanc parce que tu roules au"rouge"  
On déconne pas avec les taxes dues à l’état !

tu a le permis PL ?

oui d'accord mais quelles sont les poursuites, retrait du permis b ou amende
la cg de mon mog est au nom de la ferme de mon beau pere, puis je le conduire sans utilisation agricole c'est a dire sortir mon bois, transporter du sable pour moi...

minimog26 a écrit:

tu a le permis PL ?

non pas de permis PL

alors demande à ton beau-père, c'est lui qui doit savoir qui a le droit de conduire ses tracteurs

si c'est pour enrichir la ferme a ton beau père (sortir du bois pour lui, transporter du foin, ...) oui, mais si c'est pour toi, tu n'as pas le droit, il faut être exploitant

Mais pour rouler au fioul c'est pas la qualité d'exploitant qui le fait mais le genre TRA sur la cg ... enfin c'était comme ça du temps du fioul mais ils ne roulent plus au rouge je crois

sepele a écrit:

Mais pour rouler au fioul c'est pas la qualité d'exploitant qui le fait mais le genre TRA sur la cg ... enfin c'était comme ça du temps du fioul mais ils ne roulent plus au rouge je crois

quels sont les engins concernés par le gazole non routier ?

Le gazole non routier est destiné à l’alimentation des moteurs des engins mobiles non routiers, des tracteurs agricoles et forestiers, des bateaux de plaisance lorsqu’ils ne sont pas en mer et des bateaux de navigation intérieure.

L’utilisation du gazole non routier est aujourd’hui obligatoire pour tous ces engins.

Ces engins sont listés à l’article 2 de l’arrêté du 10 novembre 2011 fixant pour le gazole, les carburéacteurs, les gaz de pétrole liquéfiés et les émulsions d’eau dans du gazole, des conditions d’emploi ouvrant droit à l’application du régime fiscal privilégié institué par l’article 265 du code des douanes en matière de taxe intérieure de consommation.

La circulaire du 15 novembre 2011 apporte des précisions sur l’application de l’arrêté du 10 novembre 2011.

Bonjour, pour conduire un TRA sans permis poids lourd, il faut être soit exploitant, ou cotisant de solidarité, soit ouvrier agricole ou stagiaire ou fils/filles de 16 ans ou plus d'exploitant en activité.
Si tu n'est pas de tous ceux là tu risque l'amande.

Après, tout est une question de point de vue, (entraide, coup de main...) mais en cas de pépins... Bref, on connait la suite...

A+

ok merci les gars je vais passer le permis pl