immat ou pas ?

Sujet: immat ou pas ? Ven 29 Oct 2010, 20:44

Bonsoir

1 je résume et 2 je doute...

1. Je résume. UN 416 acheté par une entreprise voici 5 ou 6 ans par une entreprise qui ne l'a jamais immatriculé... La carte grise est toujours au nom de l'administration initialement propriétaire (DDE). L'entreprise veut s'en séparer... Elle me dit que elle ne veut pas "s'emmerder" avec la carte grise car elle devrait passer aux mines et faire un changement de carte grise. Solution : elle confie la bête à un commissaire priseur pour mise en enchères publiques...

2. Si j'achète le 416 il y a t il une ruse pour l'immatriculer... Pas de CG, pas de contrôle.. ???
3. Si il passe en enchère, l'actuel proprio me dit que cela règle ses problèmes... Les siens peut être, quoique, mais ceux de l'acheteur ????

Bref... qui a connu un pareil sac de noeudssss ??

Merci de vos lumières ?

Cdlmt

Sujet: Re: immat ou pas ? Ven 29 Oct 2010, 22:27

à mon avis, le commissaire priseur ne va pas s'emmerder non plus, d'ailleurs il ne peut pas faire autre chose que le vendre sans papiers, et prendre sa com (17% en général je crois bien ?) tout de même
il vaut mieux l'acheter directement avec tous les certificats de vente depuis la DDE pour justifier la provenance claire, et faire une cg collection

Sujet: Re: immat ou pas ? Ven 29 Oct 2010, 23:14

bonsoir
Denis a raison la carte grise collection resoudra tous tes problemes a condition d avoir les papiers de la DDE
et ceux de la transaction a ton vendeur
apres çà depend si il a plus de 30 ans et de se que tu veux faire de ton mog
normalement çà devrais le faire
A+
immat ou pas ? 290901

Sujet: Re: immat ou pas ? Ven 29 Oct 2010, 23:20

j oubliais
tu n auras pas besoin de la carte grise ni du control des mines
juste une photo de la plaque constructeur et du n° de chassis
A+
immat ou pas ? 290901

Sujet: Re: immat ou pas ? Sam 30 Oct 2010, 07:52

Merci beaucoup. Ou puis je lire et comprendre les intérêt et inconvénients de la carte grise collection svp ? ou pourriez vous m'expliquer en gros ?

Sujet: Re: immat ou pas ? Sam 30 Oct 2010, 07:53

au fait.. Cornac65 je suis juste à côté de chez toi et le mog est à Salle (prés aéroport tarbes)... Si tu avais une mn pour me conseiller...

Sujet: Re: immat ou pas ? Sam 30 Oct 2010, 07:58

j'avais qu'à chercher un peu côté carte grise collection>... pour les débutants trop rapides comme moi il y a cela

http://www.carte-grise.org/mode_emploi_carte_grise_collection.htm

Sujet: Re: immat ou pas ? Mar 02 Nov 2010, 16:34

fin du débat sur le 416. j'ai opté pour un 404 clean et doté de tous les papiers.

» 411-119 à vendre - 1964 (1ère immat 1970)